Propriété

Vous êtes actuellement connecté au site Internet : www.dampere-metal.com

DAMPERE SARL

6 rue de la mare Blanche

77186 NOISIEL

Tél. +33 (0)1 84 21 00 60

Fax. +33 (0)1 84 21 00 62

Responsable et propriétaire du site : ANTOINE VANHERCKE

Réalisation du site internet : gtsites.fr

Hébergement : 1&1

Droits de propriété - Copyright

Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des

informations confidentielles et protégées par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur ou toute

autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents

contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de

DAMPERE, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site.

La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives

d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies

réalisées à d'autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier,

créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de

trouver le code source (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou

transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant aux logiciels. De même, il est également

interdit de modifier le logiciel ou d'utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que

cette énumération soit limitative) en vue d'obtenir un accès non autorisé au service et d'accéder au

site par un autre moyen que l'interface qui vous est fournie par DAMPERE à cet effet.

Protection des données personnelles

En vertu de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que les

données à caractère nominatif recueillies par l'intermédiaire des formulaires de saisie ne

sauraient être transmises à des tiers (partenaires commerciaux, etc...) sans votre autorisation

préalable.

Vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.

Si vous souhaitez exercer ce droit, contactez-nous aux coordonnées ci-dessus.

- Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu

- Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers

- Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues

Liens externes

Les liens mis en place depuis ce site vers des sites extérieurs ne sauraient engager la

responsabilité de la société DAMPERE notamment au regard du contenu de ces sites mais

également des risques techniques.

En acceptant d'utiliser un lien hypertexte pour accéder à un site extérieur, vous acceptez de

prendre les risques et de subir un éventuel préjudice direct ou indirect.

DAMPERE n'est pas responsable des liens susceptibles de pointer sur son site.

La création de liens hypertextes vers le site www.dampere-metal.com est totalement autorisée.

Mise à jour

Les tarifs pratiqués sur le site sont valables pendant la durée de leur affichage en ligne. Nous

disposons de la possibilité de modification en fonction de la fluctuation des coûts industriels.

De même le prix du transport et de la livraison sera amené à fluctuer en fonction du tarif des

prestataires logistiques que nous utilisons.

La liste des produits est variable, de nouveaux produits peuvent apparaître ainsi que des anciens

produits peuvent disparaître du site internet.

DAMPERE se réserve le droit de mettre à jour les présentes mentions légales à tout moment, en

fonction de l'évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection

nécessaires.

DAMPERE invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin

d'en prendre connaissance.